| Mentions
légales et conditions
d’utilisation du site |
Mention Légales
: Code APE : 742C |
Obligations
de l’utilisateur : L’utilisateur du présent site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique à partir de laquelle il est connecté ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnait avoir été informé que le présent site est accessible 24/24h et 7 jours sur 7 ; à l’exception des cas de force majeure liées à des difficultés informatiques, des difficultés techniques ou toute autre cause dont nous ne pouvons maîtriser l’apparition. Le site « QUENEA » donne accès à d’autres sites appartenant ou non à QUENEA et susceptible de disposer de leurs propres notices légales qu’il est nécessaire de consulter et de respecter. L’utilisateur reconnait avoir pris connaissance des conditions d’utilisation citées dans cette page et s’engage à les respecter. |
Informations
contenus dans le site :
La société QUENEA pour mission l’étude, la distribution et la vente de matériel solaire et d’autres énergies renouvelables. Les informations disponibles sur ce site sont données à titre informatif et sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Cependant, QUENEA ne saurait garantir l’exactitude ou le caractère exhaustif de ces informations. La copie et la reproduction
des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu’à
des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé.
Toute utilisation de copie ou reproduction utilisée à d’autres
fins est expressément interdite et engagerait la responsabilité
de l’utilisateur au sens de l’article L 122-3 du Code de la
Propriété Intellectuelle. |
Responsabilités
:
QUENEA ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de dommages directs ou indirects, pertes de données, contamination par virus, destructions, détériorations ou inaccessibilités pouvant affecter le système informatique de l’utilisateur. QUENEA ne peut en aucun cas être tenu responsable de la présence d’un virus sur son site. QUENEA peut à n’importe
quel moment et sans en avoir préalablement averti les utilisateurs,
interrompre l’accès au site pour des raisons de maintenance. |
Liens
Hypertexte :
L’existence d’un lien entre le site QUENEA et un site tiers ne signifie en aucun cas que QUENEA cautionne le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui peut en être fait. QUENEA ne pourra être tenu responsable de l’attaque de virus ou autres parasites informatiques transitant par ces sites tiers. Tout individu souhaitant mettre en place un lien hypertexte vers le site QUENEA s’engage à utiliser la page d’accueil du site comme cible (www.quenea.com) à l’exclusion de toute autre adresse. L'autorisation de mise
en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception
de ceux diffusant des informations à caractère politique,
religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte
à la sensibilité du plus grand nombre. |
Propriété
intellectuelle : QUENEA est titulaire de la marque, du logo ainsi que de toutes les représentations graphiques afférentes, produits et marques c itées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des éléments précédemment cités, seuls ou intégrés à d’autres éléments sans autorisation préalable de QUENEA est prohibée et engage la responsabilité de l’utilisateur comme visé par l’article L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. |
| Cookies
: |
Déclaration
CNIL : Conformément à la loi, nous vous informons qu’une « Déclaration des traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre d’un site internet » a été déposée à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (déclaration n° : 1242 672) |
Droit
applicable Le droit applicable en cas de litige est le droit français. |
Attribution de juridiction Tous litiges, de quelque nature que ce soit, relatifs à l’utilisation de ce site internet seront de la compétence exclusive des Tribunaux de Morlaix. |
|
|